Marque enregistrée - Marque en vigueur

PÔLE SANTÉ NANTES ATLANTIQUE
ELSAN HOLDING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4375998
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
PÔLE SANTÉ NANTES ATLANTIQUE de ELSAN HOLDING

Présentation de la marque PÔLE SANTÉ NANTES ATLANTIQUE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSAN HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PÔLE SANTÉ NANTES ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSAN HOLDING domicilié(e) 58 bis rue La Boétie - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 799 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marguerite Bilalian domicilié(e) 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque PÔLE SANTÉ NANTES ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÔLE SANTÉ NANTES ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

ELSAN HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ELSAN POLE SANTE NANTES ATLANTIQUE , HIPPOPOCRATE


ELSAN HOLDING, société par actions simplifiée - 58 bis rue La Boétie - 75008 - Paris - France - SIREN 802799171


Mme. Marguerite Bilalian - 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; préparations d'aloe vera à usage cosmétique ; après-shampooings ; astringents à usage cosmétique ; préparations pour le bain, non à usage médical ; bains de bouche non à usage médical ; bandelettes rafraichissantes pour l'haleine ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; baumes autres qu'à usage médical ; brillants à lèvres ; cils postiches ; cire à moustaches ; cire à épiler ; colorants et teintures pour la toilette ; préparations cosmétiques pour le bain ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques ; cosmétiques pour les sourcils ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; crayons à usage cosmétique ; crayons pour les sourcils ; crème pour blanchir la peau ; crèmes cosmétiques ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dentifrices ; déodorants [parfumerie] ; dépilatoires et produits épilatoires ; eau de Cologne ; eaux de toilette ; préparations d'écrans solaires ; produits pour enlever les teintures ; produits pour enlever les vernis ; fards ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; gels pour blanchir les dents ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; préparations pour le lissage des cheveux ; produits pour lisser ; lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; ongles postiches ; ouate à usage cosmétique ; produits de parfumerie ; parfums ; pommades à usage cosmétique ; poudre pour le maquillage ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savons ; sels pour le bain à usage non médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampoings ; shampoings secs ; produits pour le soin des ongles ; talc pour la toilette ; teintures et colorants pour cheveux ; teintures cosmétiques ; teintures pour la barbe ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques utilisés en ophtalmologie ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette ; couches pour bébés et pour personnes incontinentes ; désodorisants ; substituts de repas, aliments et boissons diététiques à usage médical ; cigarettes sans tabac à usage médical ; amalgames dentaires ; analgésiques ; médicaments pour la médecine humaine ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; bandes adhésives pour la médecine ; préparations biologiques à usage médical ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; compresses ; crèmes pour les mains à usage médical ; préparations pharmaceutiques utilisées en chimiothérapie ; substances et préparations pharmaceutiques utilisées en anesthésie ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; équipement de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs électroniques sans fil ; logiciels de traitement de données ; logiciels ayant pour fonction de regrouper les informations relatives à un patient hospitalisé ou dont le suivi médical est assuré par un établissement de santé ; logiciels ayant pour fonction de faciliter les échanges entre des établissements hospitaliers et les patients y étant suivis ; dispositifs électroniques d'affichage ; verres optiques ; lentilles ophtalmologiques ; lentilles de contact ; lunettes correctives ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobiliers spéciaux à usage médical ; agrafes chirurgicales ; aiguilles à usage médical ; alèses ; appareils pour l'allaitement ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour l'analyse ou le diagnostic à usage médical ; appareils d'anesthésie ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; béquilles à usage médical ; biberons ; bottes à usage médical ; brancards pour malades ; caméras endoscopiques à usage médical ; canules ; cathéters ; ceintures médicales ; champs opératoires (draps stériles) ; déambulateurs pour personnes handicapées ; défibrillateurs ; dispositifs pour déplacer les invalides ; dialyseurs ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; fauteuils à usage médical ; gants à usage médical ; inhalateurs ; lampes à usage médical ; lentilles (prothèses intra-oculaires) pour implantation chirurgicale ; masques médicaux ; moniteurs à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils à rincer les cavités du corps ; scalpels ; seringues médicales ; stéthoscopes ; appareils de rééducation physique à usage médical ; ceintures de grossesse à usage médical ; scanners pour diagnostic médical ; appareils et instruments urologiques ; systèmes d'imagerie urologique ; moniteurs cardio-vasculaires ; appareils pour le diagnostic de maladies vasculaires cérébrales ; semelles orthopédiques ; appareils orthopédiques ; prothèses orthopédiques ; appareils de réanimation ; appareils d'anesthésie ; appareils pour le contrôle d'anesthésies ;

Services de gestion de ressources humaines ; services de relations publiques ; services de gestion des affaires commerciales ; analyse de coûts en matière de soins de santé ; compilation de statistiques en matière de recours à des soins [santé] ; négociation de contrats avec des organismes de prise en charge des soins de santé ; services d'administration commerciale dans le domaine des soins de santé ; services de traitement de données dans le domaine des soins de santé ;

Communication (transmission, diffusion) électronique d'informations par le biais d'un logiciel ; communication (transmission, diffusion) électronique de données ; diffusion de contenus audiovisuels par le biais d'un logiciel ; envoi et réception de messages électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des données et contenus multimédias en ligne ; fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet et de logiciels applicatifs ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques et à des portails de communication et d'information sur Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique ; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur Internet, à des moteurs de recherche, des plateformes, des forums de discussion et des chatrooms sur Internet ; mise à disposition de chatrooms et forums Internet ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication (services de télécommunications) ; mise à disposition (fourniture) de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès à des tableaux d'affichage électroniques et chatrooms en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'un même logiciel ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de communication électronique (services de télécommunications) ; services de télécommunication et transmission de données ; télécommunications ; transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers numériques ; services de télécommunications électronique entre des établissements de santé et les patients y étant hospitalisés ou suivis ;

Éducation ; formation ; enseignement ; services d'éducation, de formation et d'enseignement relatifs à la médecine, la pharmacie et la chirurgie ; formation pratique (démonstration) ; services de clubs (éducation) ; coaching (formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; préparation et animation de réunions dans le domaine de l'éducation à la santé ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication de livres ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Analyse et conception de systèmes informatiques ; conception, création, maintenance et programmation de pages Web et de portails Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, développement et maintenance de bases de données informatiques et électroniques ; conception, élaboration, développement, programmation, maintenance et mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; conception et conception graphique pour la création de pages Web sur Internet, pour la création de logiciels et programmes informatiques, et pour la création de plateformes électroniques accessibles en ligne ; conception et développement d'architecture logicielle ; hébergement d'applications multimédias et interactives, de bases de données informatiques et de contenus multimédias éducatifs ; informations en matière de conception et développement de logiciels mises à disposition sur un réseau informatique ; informations en matière de programmation informatique mises à disposition sur un réseau informatique ; administration de serveurs ; personnalisation de logiciels ; services de conception assistée par ordinateur ; services de recherche scientifique, à savoir recherche en médecine, pharmacie et chirurgie ; services de recherche médicale ; services de recherche et développement de nouveaux produits médicaux ; services de laboratoires ; services scientifiques et technologiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services d'hébergement temporaire ; services de bars, de cafés-restaurants et de cafétérias ; services de cantines ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions ; mise à disposition de salles de réunions ; location de salles de réunions ; mise à disposition et location de centres de conférences, d'expositions et de réunions ; services de crèches et de garde d'enfants ;

Établissements de santé ; préparation et délivrance de médicaments : services de pharmacie (préparation d'ordonnances) ; services hospitaliers ; services médicaux ; services d'assistance médicale ; services d'analyses médicales ; soins médicaux et chirurgicaux ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services de cliniques médicales ; services de santé ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; expertises médicales ; services d'imagerie médicale ; chirurgie esthétique ; services d'information dans le domaine de la santé, de la lutte contre les maladies, des recherches médicales ; maisons médicalisées ; maison de convalescence ou de repos ; assistance médicale ; services d'opticiens ; soin d'hygiène et de beauté pour être humain ou pour animaux ; rééducation physique ; services de test de l'audition ; service de collecte de sang ; services d'analyse du sang ; informations relatives au don du sang ; services de banques de sang ; conseils médicaux sur la grossesse ; services de psychologie individuels ou collectifs ; services de gynécologie obstétrique ; services de centres d'amincissement ; services de conseils liés à l'amincissement ; services de chimiothérapie ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de prévention des maladies cardiovasculaires et d'accidents vasculaires cérébraux ;

Services de concession de licences de logiciels (service juridique) ; Services de pompes funèbres ; Services funéraires ; Services de rencontre ; Services de réseautage social en ligne ; Services de rencontres via un réseau social en ligne.